Titulaires de droits

kino.is est un service d’information et de référence (un catalogue et une encyclopédie de cinéma). Nous respectons les droits de propriété intellectuelle et réagissons rapidement aux demandes fondées des titulaires de droits.

1. Important à comprendre

• kino.is n’héberge, ne stocke ni ne distribue de films, de séries ni d’autres fichiers vidéo ;
• nous publions des métadonnées factuelles (titres, années, genres, distribution, notes) et les images qui les accompagnent à des fins d’information et encyclopédiques ;
• les liens de visionnage mènent vers des services légaux tiers ; leurs propriétaires sont responsables de leur contenu.

2. Comment adresser une demande

Si vous estimez qu’un document quelconque sur kino.is porte atteinte à vos droits, adressez une demande à [email protected], en indiquant :

• quelle œuvre/quel objet de droits est concerné ;
• les liens exacts (URL) vers les pages de kino.is contenant le document contesté ;
• la confirmation de vos droits (informations établissant vos droits) ou de vos pouvoirs pour agir au nom du titulaire de droits ;
• vos coordonnées de contact ;
• une déclaration de bonne foi concernant la demande.

3. Examen

Les demandes fondées sont examinées en priorité, en règle générale dans un délai de 3 jours ouvrés. En cas de confirmation de l’atteinte, le document concerné est retiré ou l’accès à celui-ci est restreint. Si nécessaire, nous pouvons demander des informations complémentaires.

4. À noter

Les demandes sciemment inexactes peuvent entraîner une responsabilité conformément au droit applicable.